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Marques déposées par da ros élian
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Clos Baquey
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clos Baquey
da ros élian

Numéro de dépôt :
99779818
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2019

Présentation de la marque Clos Baquey

Déposée le 3 mars 1999 par da ros élian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Clos Baquey »

Le déposant est da ros élian domicilié(e) laclotte,47250 COCUMONT (dossier no 2399039) - 47250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, élian da ros domicilié(e) laclotte,47250 COCUMONT (dossier no 2399039) - 47250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clos Baquey est expirée depuis le 3 mars 2019.

da ros élian a également déposé les autres marques suivantes : OUTRE ROUGE , PREMIS


da ros élian - laclotte,47250 COCUMONT (dossier no 2399039) - 47250 - France


élian da ros - laclotte,47250 COCUMONT (dossier no 2399039) - 47250 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399039 - Publication au BOPI 2009-02-20

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vinaigres, sauces (condiments), confiserie, moutarde, glaces comestibles Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons aux fruits, jus de fruits, boissons non alcooliques, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) eaux de vie d'appellation d'origine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.